• Editeur

Le site internet Centre Jean Moulin (www.centrejeanmoulin.com) est géré par le Centre Jean Moulin, établissement médico-social dédié à la Réadaptation Professionnelle de personnes en situation de handicap, enregistré sous le SIRET n° 493 567 523 00029.

  • Adresse du Centre de Réadaptation Professionnelle Jean Moulin

8 rue Roger Clavier, 91700 FLEURY-MEROGIS

Numéro de téléphone : 01 69 25 66 00 – Adresse mail : contact@centrejeanmoulin.com

  • Conception, design et développement

Le site internet a été crée par le service communication du Centre Jean Moulin avec l’aide du Directeur, des adjoints à la Direction et la secrétaire du Centre.

  • Hébergement

Le site internet est hébergé chez le prestataire informatique AB6.

  • Propriété intellectuelle

Les informations présentées de ce site sont publiques, à l’exception des textes signés par leur auteur. La reproduction des textes des pages de ce site est autorisée à la condition d’y mentionner la source. Néanmoins, afin de bénéficier de l’actualisation des contenus éditoriaux du site, la mise en place de liens devra être privilégiée. Les informations présentées ne peuvent être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. L’utilisation des logos déposés sur ce site sur tout autre support est interdit.

  • Liens hypertextes

La mise en place de liens vers le site www.centrejeanmoulin.com n’est conditionné à aucun accord préalable. Seule la mention du site dans l’intitulé du lien, est souhaitée. Cependant, l’éditeur peut se réserver le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non conforme à l’objet du site. Le site www.centrejeanmoulin.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites privés ou publics présents.

  • Responsabilité

Les informations présentes sur ce site le sont à titre de service rendu au public. Malgré tout le soin apporté à l’actualisation des textes officiels et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient, de quelque manière que ce soit, engager la responsabilité du Centre Jean Moulin.

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  • Gestion des données personnelles

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  • Responsable de la collecte des données personnelles

En tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte, le Centre Jean Moulin s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses utilisateurs, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que le Centre Jean Moulin traite des Données Personnelles, le Centre prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.

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Le Centre Jean Moulin est susceptible de traiter tout ou partie des données : 

pour permettre la navigation sur le Site

pour mener des campagnes de communication (mail)

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Le site www.centrejeanmoulin.com, les modalités et les conditions d’utilisation sont régis par le droit français, quel que soit le lieu d’utilisation. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

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